BAREME 2012 DU BONUS / MALUS ECOLOGIQUE 1 – LE BAREME DU BONUS / MALUS Le barème du bonus-malus se durcit sera plus dur cette envers les véhicules les plus polluants. Un bonus plus strict… Les voitures les moins polluantes … Lire la suite
Coût et taxes additionnelles pour un certification d’immatriculation en 2012 (source : http://www.ants.interieur.gouv.fr ) La délivrance de la carte grise, appelée désormais certificat d’immatriculation, est soumise au paiement d’une taxe dite taxe régionale, sauf cas d’exonération, et de taxes additionnelles. Le … Lire la suite
www.quel-mandataire.com Déstockage concession : Citroën DS4 e-HDI 11à EGS6 SoChic Airdream SUREQUIPEE NEUVE à 24 500 € au lieu de 30 680 €, soit – 20,14 % !! www.quel-mandataire.com NISSAN Qashqai 1.5 DCI 110 ch Tekna Pack NEUF … Lire la suite
Vous êtes fatigués de chercher la meilleure offre pour votre véhicule neuf ou d’occasion ? Le site www.quel-mandataire.com vous propose ses services. 1 – Déposez gratuitement et simplement votre demande en quelques instants. 2 – Recevez des offres de professionnels … Lire la suite
Coût et taxes additionnelles pour un certificat d’immatriculation A – Coût de la demande La délivrance de la carte grise, appelée désormais certificat d’immatriculation, est soumise au paiement d’une taxe dite taxe régionale, sauf cas d’exonération. Attention certaines taxes régionales … Lire la suite
Immatriculer un véhicule de collection Quels sont les véhicules concernés ? Les véhicules de plus de trente ans d’âge, à moteur ou remorqués (qui ne peuvent satisfaire aux dispositions de l’article R.321-15 du code de la route) peuvent être immatriculés … Lire la suite
L’immatriculation d’un véhicule neuf. A – Quand faire la demande d’immatriculation ? Le propriétaire d’un véhicule neuf doit, sous peine d’amende, faire immatriculer son véhicule avant de le mettre en circulation. Il obtiendra alors un certificat provisoire d’immatriculation. Le certificat … Lire la suite
Les Conditions Générales de Vente (CGV). 1 – Définition des conditions générales de ventes. Les conditions générales de vente sont le point de départ de la négociation commerciale entre le fournisseur (mandataire) et l’acheteur (son client). (article L.441-6 du code … Lire la suite
Le Contrat de Mandat. (en cours de relecture) Vous pouvez réagir et nous faire partager votre expérience en postant un commentaire.
Immatriculation d’un véhicule d’occasion Depuis le 15 octobre 2009, les véhicules d’occasion sont immatriculés dans le SIV (Système d’Immatriculation des Véhicules). A savoir : les véhicules d’occasion immatriculés dans l’ancien système FNI conservent leurs plaques tant qu’il n’y a pas … Lire la suite
